Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE GUISABEL
/
LES VIEUX PAVES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIEUX PAVES DE FRANCE
CHOCOLATERIE GUISABEL. SARL

Numéro de dépôt :
92409072
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
25/02/2012

Présentation de la marque LES VIEUX PAVES DE FRANCE

Déposée le 25 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE GUISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES VIEUX PAVES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE GUISABEL domicilié(e) Rue du MAINE,49440 ANGRIE (dossier no 2213313) - 49440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 138 030 000 15 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE GUISABEL MR SOLDÉ Guy domicilié(e) Rue du Maine,49440 ANGRIE (dossier no 2213313) - 49440 - France.

La marque LES VIEUX PAVES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIEUX PAVES DE FRANCE est expirée depuis le 25 février 2012.

CHOCOLATERIE GUISABEL a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR D'UN SOIR , LES BLOCS D'ARDOISES DE LA MINE , LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS


CHOCOLATERIE GUISABEL. SARL - Rue du MAINE,49440 ANGRIE (dossier no 2213313) - 49440 - France - SIREN 40813803000015


CHOCOLATERIE GUISABEL MR SOLDÉ Guy - Rue du Maine,49440 ANGRIE (dossier no 2213313) - 49440 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2002 n°2213313 - Publication au BOPI 2002-01-08

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338728 - Publication au BOPI 2002-01-15

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Chocolat enrobé d'une couverture grise